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Cette sous-série a été constituée à partir d'un classeur concernant les statuts de la CAMVAL. Une grande partie des documents composés de diverses étapes de rédactions des statuts, de nombreux doubles, des photocopies du code civil suisse et autres documents de travail ayant servi à la rédaction des statuts ont été détruits. Seules les versions définitives des statuts et du règlement intérieur ainsi que quelques documents annexes ont été conservés.
Les statuts ayant été officiellement votés à Nairobi le 26 avril 1997 une partie des documents et des informations se trouve dans les sous-séries « Assemblée générale de Nairobi du 26 avril 1997 » (CAMVAL.A.2/2) et « 2e Conseil des présidents Nairobi 26 avril 1997 » (CAMVAL.A.4/1).
Cette sous-série rassemble les documents distribués et utilisés lors des Assemblées générales de la CAMVAL. On y trouve notamment certains documents liés à l'assemblée mondiale d'Istanbul de 1996.
Cette sous-série a été formée à partir d'un classeur portant l'appellation « Assemblée générale » puis complétée par divers documents en provenance du reste du fonds. L'Assemblée générale se réunissant souvent parallèlement au Conseil des présidents, les documents distribués étaient en grande partie les mêmes pour les deux entités. Les doublons ont été supprimés dans cette sous-série et seuls les documents spécifiques à l'Assemblée générale ont été conservés ici.
Comme les assemblées générales se sont souvent tenues en parallèle aux Conseils des présidents, il peut être intéressant de parcourir la sous-série « Conseil des présidents » (CAMVAL.A.4) pour y trouver des informations complémentaires (2e Conseil des présidents pour l'Assemblée générale de Nairobi du 26 avril 1997, 3e Conseil des présidents pour la 2e Assemblée générale et 7e Conseil des présidents pour la 3e Assemblée générale).
Cette sous-série a été constituée à partir d'un ensemble de 6 ou 7 classeurs. Seules les versions finales des documents ont été conservées. Certaines pièces ont également été transférées dans la sous-série « Conseil des présidents » (CAMVAL.A.4).
Certains documents de l'Assemblée générale et surtout du Conseil des présidents se recoupent ou reprennent la documentation rassemblée pour le Comité permanent. Il peut donc être intéressant de consulter les sous-séries « Conseil des Présidents » (CAMVAL.A.4) et « Assemblée générale » (CAMVAL.A.2).
Cette sous-série rassemble le contenu de 6 ou 7 classeurs. La correspondance qui n'a pas été détruite a été réintroduite dans l'ensemble « Chrono » (CAMVAL.A.5.3.1). Seuls ont été conservés dans cette sous-série, les divers documents, rapports, utilisés et distribués à l'occasion des Conseil des présidents successifs.
Comme les Conseils des présidents se sont souvent tenus parallèlement aux Assemblées générales, il peut être intéressant de parcourir la sous-série « Assemblée générale » (CAMVAL.A.3) pour y trouver des informations complémentaires (Assemblée générale de Nairobi du 26 avril 1997 pour le 2e Conseil des présidents, 2e Assemblée générale pour le 3e Conseil des présidents et 3e Assemblée générale pour le 7e Conseil des présidents).
Cet élément de cotation est formé à l'origine d'un classeur contenant des contrats d'engagement et des définitions de postes d'une partie des membres du personnel fixe, des contrats d'engagements de traducteurs en abondance ainsi qu'un certain nombre de contrats avec des entreprises et des fiduciaires. L'ensemble du classeur a été conservé, mis à part de la documentation sur les assurances maladies et sur la CCGC (Caisse cantonale genevoise de compensation). Le contenu de ce classeur été complété a posteriori par des documents en provenance d'autres éléments du fonds. Les documents ont été rassemblés par personne ou par dossier et mis dans des chemises individuelles
Cet ensemble porte sur la rénovation de la Villa la Concorde et les locaux mis à disposition de la CAMVAL par la Ville de Genève. Nombre de ces documents concernent par conséquent les relations de la CAMVAL avec la GIM (gestion immobilière municipale). Ce groupe contient des factures, des copies de valeurs d'assurances, des plans et des conventions de mise à disposition.
Constitué à partir du contenu d'un classeur tout a été conservé mis à part les habituels doubles et très nombreuses confirmations d'envoi de fax.
La consultation de l'élément « Courrier Ville de Genève » (A.5.3.3), qui contient également des éléments concernant les locaux et la GIM, peut être un bon complément à cet ensemble.
Etant donné l'organisation de la CAMVAL cet ensemble contient un grand nombre de tirages d'email et des fax. A cela s'ajoute quelques lettres reçues et envoyées et les documents produits par la CAMVAL. Il n'y est fait aucune distinction entre courrier entrant et sortant.
Concernant la correspondance, le fonds tel qu'il a été reçu comportait un bloc appelé « Chrono », un second appelé « Fax » et un troisième, moins important, dénommé « Courrier Ville de Genève ». Les trois ont été conservés séparément et présentés sous des cotes distinctes. C'est ainsi que l'ensemble « Fax » est distinct de l'ensemble « Chrono » bien que couvrant une période similaire et qu'aucune caractéristique ne permette de les différencier clairement. En effet, ces deux ensembles comportent aussi bien du courrier que des emails et des fax entrant et sortant. Par la suite, l'ample correspondance (email, fax, lettres diverses) dispersée au sein des dizaines de classeurs constituant le reste du fonds a été réinsérée au sein des groupes « Chrono » et « Courrier Ville de Genève » lorsqu'il s'agissait de documents concernant cette entité. Pour des raisons légales, tous ce qui concerne l'aspect financier ; factures, budgets et comptes de la CAMVAL a par contre été systématiquement conservé bien que cela puisse créer des doublons avec le contenu des ensembles « Finances » (CAMVAL.A.5.4) et « Factures » (CAMVAL.A.5.5).
Bien que l'on retrouve de la correspondance dans la plus grande partie des dossiers du fonds CAMVAL, cet ensemble est la référence principale concernant la correspondance de la CAMVAL. Cet élément de cotation est donc susceptible de compléter tout autre dossier du fonds.
Cet ensemble était constitué à l'origine par un groupe de 20 classeurs et boîtes d'archives. A cette structure de départ est venu se rattacher toute la correspondance qui ne concernait pas la Ville de Genève et qui n'a pas été considérée comme faisant partie d'une des autres subdivisions du fonds.
Il est également possible de consulter l'élément « Fax » (CAMVAL.A.5.3.2) pour s'assurer que l'on n'a manqué aucun document.
Cet ensemble vient doubler le groupe « Chrono » pour la période avril 1997-novembre 1998. Bien que cet ensemble contienne de nombreux doublons avec l'élément « Chrono » (CAMVAL.A.5.3.1) certains documents uniques peuvent s'y trouver.
Cet ensemble, formé à l'origine de 7 classeurs et boîtes d'archives, que rien ne distinguait du « chrono » du point de vue de la forme a cependant été conservé séparément.
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